Conditions Générales de Vente

Les présentes CGV régissent les ventes réalisées sur zewonebeats.com, exploité sous le nom commercial ZewOne Beats.

ZewOne Beats commercialise des licences de beats numériques sous différentes formules. Chaque licence confère un droit d'utilisation selon les conditions propres à la formule choisie.

Le paiement est sécurisé et traité par Stripe. Après confirmation, les fichiers ou liens de téléchargement sont mis à disposition selon les conditions indiquées au moment de l'achat.

Conformément aux règles applicables aux contenus numériques, aucun remboursement ne pourra être accordé une fois le contenu téléchargé ou rendu accessible avec l'accord préalable de l'acheteur.

ZewOne conserve les droits d'auteur sur les beats proposés. L'achat d'une licence ne transfère pas la propriété des fichiers sources ou de la composition.